Premiers résultats de l’expertise de l’Anses menée sur les Nanomatériaux dans l’alimentation

Contexte

L’intérêt pour les nanomatériaux est grandissant depuis une trentaine d’année. Dans le même temps, des controverses ont régulièrement émanées suite à des interpellations de la part d’ONGs, notamment à propos du dioxyde de titane. Plus particulièrement, la problématique de la présence de nanomatériaux dans l’alimentation se pose.

C’est dans ce cadre que Générations Futures a participé à une réunion de l’Anses, le 09 Juin 2020, dans laquelle l’agence d’évaluation des risques a présenté les résultats d’une expertise collective autour du sujet. Les objectifs sont multiples et s’articulent autour de trois phases (seules les deux premières ont aujourd’hui été réalisées).

Avis – premiers éléments

D’abord, il s’agissait d’analyser les critiques et les contestations faites à propos des nanomatériaux. Dans ce sens, l’Anses considère qu’une définition harmonisée à l’échelle européenne doit être rédigée. Pour cette étude, la définition retenue est la suivante : « Un nanomatériau manufacturé est un matériau de nature organique, inorganique ou composite, produit par l’Homme à des fins applicatives et composé en tout ou partie de particules constitutives présentant au moins une dimension comprise entre 1 et 100 nm (nano-échelle). Les dimensions des particules constitutives peuvent être supérieures à 100 nm si ces dernières présentent une surface spécifique importante ou des propriétés propres à la nano-échelle. Les particules constitutives peuvent se retrouver sous la forme d’agrégats ou d’agglomérats dont les dimensions peuvent être largement supérieures à la nano-échelle. Les matériaux pour lesquels la fraction nanométrique n’aurait pas été produite intentionnellement au cours des processus de fabrication rentrent dans le cadre de cette qualification. » De plus, il a été noté que l’obligation d’étiquetage concernant la présence de nanomatériaux n’était globalement pas respectée.

La deuxième phase de la saisine a consisté en une étude de la filière alimentaire utilisant des nanomatériaux manufacturés. Celle-ci a permis d’établir deux listes de substances, l’une comportant les nanomatériaux confirmés et l’autre, les nanomatériaux suspectés.

Parmi l’ensemble des molécules, une distinction a été faites selon leur fonction, à savoir :

• Additifs alimentaires: 37 nanomatériaux dont 7 confirmés (E170 – carbonate de calcium, E171 – dioxyde de titane, E172 – oxydes et hydroxydes de fer, E341iii – silicate de calcium, E551 – phosphates tricalciques, E552 – silices amorphes synthétiques, composés organiques/composites)
• Matériaux au contact des denrées alimentaires: 16 nanomatériaux dont 5 avérés (argent, oxyde de zinc, nitrure de titane, noir de carbone, dioxyde de silicium)

La dernière étape est maintenant l’étude des risques que pourraient représenter les nanomatériaux pour les consommateurs. Du fait de leurs propriétés spécifiques, l’évaluation doit être réalisée de manière différente que celle des substances à l’échelle moléculaire et il est donc nécessaire de décrire une nouvelle méthodologie adaptée et harmonisée.

Demandes de GF

Ainsi pour Générations Futures, il est d’ores et déjà nécessaire :

• d’établir une définition des nanomatériaux harmonisée et réellement protectrice pour les consommateurs et les milieux au niveau européen, tout comme des méthodes d’évaluation des risques de référence spécifiques aux nanomatériaux
• de renforcer la transparence entre les acteurs et modifier le système de saisies car le registre R-nano ne permet pas aujourd’hui une traçabilité optimale.
• d’étudier davantage la mise en conformité de la réglementation par les entreprises et condamner les entreprises qui ne le font pas , au vu notamment des non respects au niveau de l’étiquetage, 
• de permettre au consommateur de connaitre les quantités de nanomatériaux intégrées aux produits finis