Il n’existe pas de liste nationale des pesticides et métabolites à suivre obligatoirement. Chaque ARS est chargée de la sélection des substances les plus pertinentes à suivre. Pour cela, des principes généraux s’appliquent à toutes les ARS.
L’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution, indique que les “les substances susceptibles d’être présentes doivent être recherchées en priorité”
L’instruction de la DGS du 18 décembre 2020 décrit une méthodologie à suivre pour le choix des molécules à suivre dans l’eau potable. La DGS explique que “compte tenu du nombre de pesticides autorisés (ou ayant été autorisés), il est nécessaire de cibler les recherches de pesticides dans les EDCH, en fonction de la probabilité de les retrouver dans les eaux et des risques pour la santé humaine. Le choix des pesticides à rechercher est donc à adapter en fonction notamment des activités agricoles locales, des surfaces cultivées et des quantités de pesticides vendus […]”.
L’instruction de la DGS décrit les données utilisées pour sélectionner les substances à inclure dans le contrôle sanitaire :
- Les résultats du contrôle sanitaire au niveau régional des 5 dernières années ainsi que la liste des 50 molécules les plus quantifiées dans le cadre du contrôle sanitaire au niveau national.
- Les données de surveillance environnementale réalisée par les agences de l’eau dans les eaux de surface et souterraines
- Les données de ventes des pesticides
- La liste des métabolites pertinents ou non pertinents réalisée par l’Anses
Concernant la sélection des métabolites, Il est précisé que “l’intégration systématique de tous les métabolites en fonction de la présence de leurs molécules mères n’est pas proposée. Si ces métabolites doivent être intégrés au contrôle sanitaire, il est préférable qu’ils soient identifiés dans les autres données d’entrée”.
Selon cette méthodologie, il est donc très difficile d’intégrer de nouveaux métabolites s’ils ne sont pas encore recherchés dans aucune matrice (eau potable, eau de surface, eau souterraine) et s’ils ne sont pas considérés comme pertinents.
Cette méthodologie et le fait que très peu de métabolites sont considérés pertinents par l’Anses pourraient expliquer pourquoi les métabolites sont mal surveillés. Pourtant, il est bien mentionné que “de manière générale, si les pesticides ou leurs métabolites ne sont ni recherchés dans le contrôle sanitaire ni dans le cadre de la surveillance de l’Agence de l’eau et apparaissent d’intérêt au niveau local, ils devront être intégrés à la liste du contrôle sanitaire”.